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ALTERYS (ALTERYS.COM)

À propos du cabinet

Le cabinet d'avocats ALTERYS est situé à Meylan, 57 che Du Vieux Chene, 38240.

Le cabinet d'avocats ALTERYS est cité dans

1 décision de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Riom
.

Bureaux

Siège social
SIRET : 798 401 279 00038
Raison sociale ALTERYS
Adresse 57 che Du Vieux Chene 38240 Meylan

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

1 décision
Procédure abusive
Cour d'appel de Riom

Dernières décisions

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Chefs de demande les plus prononcés

Procédure abusive 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 2 mois.
 Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

1 décision
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
1
Cour d'appel de Riom
1

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