SOMMAIRE

ARCHIPPE TRAVART ET ASSOCIES

À propos du cabinet

Le cabinet d'avocats ARCHIPPE TRAVART ET ASSOCIES est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
 et la
Cour d'appel de Nîmes
.

Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit du travail et de la protection sociale.

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

21 décisions
Dessaisissement de la Cour
Extinction de l'instance
Caducité de la déclaration d'appel
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Nîmes

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Dessaisissement de la Cour 3 décisions
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Extinction de l'instance ».
Extinction de l'instance 3 décisions
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Dessaisissement de la Cour ».
Caducité de la déclaration d'appel 2 décisions
Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

≤ 1 décision
1 à 20 décisions
> 20 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
21
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
20
Cour d'appel de Nîmes
1

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