SOMMAIRE

AVK ASSOCIES

À propos du cabinet

Le cabinet d'avocats AVK ASSOCIES est situé à Clermont-Ferrand, 102 av De La Republique, 63100.

Le cabinet d'avocats AVK ASSOCIES est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Riom
, le
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
 et la
Cour d'appel de Chambéry
.

Ces décisions obtenues par Maître Charles‑Philippe GROS Associé et Maître Simon VICAT Associé font notamment état des demandes suivantes :

Capitalisation des intérêts
,
Demande d'expertise judiciaire
 et
Défaut de conformité
.

Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit processuel et droit commercial des affaires.

Bureaux

Siège social
SIRET : 852 196 823 00029
Raison sociale AVK ASSOCIES
Adresse 102 av De La Republique 63100 Clermont-Ferrand

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

32 décisions
Capitalisation des intérêts
Demande d'expertise judiciaire
Défaut de conformité
Cour d'appel de Riom
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Cour d'appel de Chambéry

Membres du cabinet

Maître Charles‑Philippe GROS
Avocat au Barreau de Clermont-Ferrand
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français
Maître Simon VICAT
Avocat au Barreau de Clermont-Ferrand
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Capitalisation des intérêts 2 décisions
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Accident du travail », « Demande d'expertise judiciaire », et « Défaut de conformité ».
Demande d'expertise judiciaire 2 décisions
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Capitalisation des intérêts », « Défaut de conformité », et « Vices cachés ».
Défaut de conformité 2 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 2 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Capitalisation des intérêts », « Demande d'expertise judiciaire », et « Résolution de la vente entraînant restitution du prix ».
Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

≤ 1 décision
1 à 2 décisions
> 2 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
32
Cour d'appel de Riom
28
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
2
Cour d'appel de Chambéry
1
Cour d'appel de Grenoble
1

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