SOMMAIRE

BEAUDOIN

À propos du cabinet

Le cabinet d'avocat BEAUDOIN est situé à Nancy, 1 rue Jacquinot, 54000.

Le cabinet d'avocat BEAUDOIN est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Nancy
.

Ces décisions obtenues par Maître Guillaume BEAUDOIN Associé font notamment état des demandes suivantes :

Irrecevabilité de l'action
,
Contrefaçon de droit d'auteur
 et
Déchéance d'une marque
.

Bureaux

Siège social
SIRET : 839 856 762 00027
Raison sociale BEAUDOIN
Adresse 1 rue Jacquinot 54000 Nancy

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

4 décisions
Irrecevabilité de l'action
Contrefaçon de droit d'auteur
Déchéance d'une marque
Cour d'appel de Nancy

Membres du cabinet

Maître Guillaume BEAUDOIN
Avocat au Barreau de Nancy
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Irrecevabilité de l'action 2 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 3 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Contrefaçon de droit d'auteur », et « Déchéance d'une marque ».
Contrefaçon de droit d'auteur 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 3 ans et 3 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Forclusion de l'action », « Irrecevabilité de l'action », « Nullité de l'assignation », et « Procédure abusive ».
Déchéance d'une marque 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 3 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Irrecevabilité de l'action », et « Nullité de la marque ».
Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

4 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
4
Cour d'appel de Nancy
4

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