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Cabinet EMEL KARTAL

À propos du cabinet

Le Cabinet EMEL KARTAL est situé à Clermont-Ferrand, 42 RUE NIEL, 63000.

Le Cabinet EMEL KARTAL est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Montpellier
 et la
Cour d'appel de Toulouse
.

Ces décisions obtenues par Maître Emel KARTAL Associé font notamment état des demandes suivantes :

Divorce pour altération du lien conjugal
,
Indemnité compensatrice de préavis
 et
Indemnités de déplacement
.

Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil et droit du travail et de la protection sociale.

Bureaux

Siège social
SIRET : -
Raison sociale KARTAL EMEL
Adresse 42 RUE NIEL 63000 Clermont-Ferrand

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

11 décisions
Divorce pour altération du lien conjugal
Indemnité compensatrice de préavis
Indemnités de déplacement
Cour d'appel de Montpellier
Cour d'appel de Toulouse

Membres du cabinet

Maître Emel KARTAL
Avocat au Barreau de Clermont-Ferrand
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Divorce pour altération du lien conjugal 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 8 mois.
Indemnité compensatrice de préavis 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 11 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Indemnités de déplacement », « Licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse », et « Rappel de salaire ».
Indemnités de déplacement 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 11 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Indemnité compensatrice de préavis », « Licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse », et « Rappel de salaire ».
Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

≤ 1 décision
1 à 10 décisions
> 10 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
11
Cour d'appel de Montpellier
10
Cour d'appel de Toulouse
1

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