Sommaire
SOMMAIRE

Cabinet MAUDE MASCART

À propos du cabinet

Le Cabinet MAUDE MASCART est situé à Versailles, 73 rue Du Mal Foch, 78000.

Le Cabinet MAUDE MASCART est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Paris
 et la
Cour d'appel de Douai
.

Ces décisions obtenues par Maître Maude MASCART Associé font notamment état des demandes suivantes :

Demande d'expertise judiciaire
,
Défaut de conformité
 et
Retard de livraison
.

Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit de la consommation et qualité et droit de la responsabilité.

Bureaux

Siège social
SIRET : 532 474 186 00048
Raison sociale Madame MAUDE MASCART
Adresse 73 rue Du Mal Foch 78000 Versailles

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

11 décisions
Demande d'expertise judiciaire
Défaut de conformité
Retard de livraison
Cour d'appel de Paris
Cour d'appel de Douai

Membres du cabinet

Maître Maude MASCART
Avocat au Barreau de Versailles
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Demande d'expertise judiciaire 7 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 9 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Défaut de conformité », « Retard de livraison », et « Préjudice de jouissance ».
Défaut de conformité 7 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 9 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Demande d'expertise judiciaire », « Retard de livraison », et « Préjudice de jouissance ».
Retard de livraison 7 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 9 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Demande d'expertise judiciaire », « Défaut de conformité », et « Préjudice de jouissance ».
Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

≤ 1 décision
1 à 10 décisions
> 10 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
11
Cour d'appel de Paris
10
Cour d'appel de Douai
1

Testez Predictice !

Accédez à toute l’information juridique.
Gratuit et sans engagement. Pas de carte de crédit requise.
Predictice donne accès à plus de 26 millions de contenus juridiques. Il est néanmoins possible que certaines informations concernant ce cabinet soient manquantes. Cela peut être le cas de certaines affaires plaidées par le ou les avocats du cabinet et bien entendu de l'activité de conseil.
Pour compléter la page, chargez des décisions de justice. En cas d'erreur, contactez-nous.