SCHAUFELBERGER - MONNIN - SIRAT (SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS PHILIPPE SCHAUFELBERGER - THIERRY MONNIN- NESSIM SIRAT)
À propos du cabinet
Le cabinet d'avocats SCHAUFELBERGER - MONNIN - SIRAT est situé à Besançon, 52 rue Urbain Leverrier, 25000.
Le cabinet d'avocats SCHAUFELBERGER - MONNIN - SIRAT est cité dans
, principalement rendues par la , la et le .Ces décisions obtenues par Maître Marie MARCHIONINI Associé, Maître Philippe SCHAUFELBERGER Associé et 1 autre avocat du cabinet font notamment état des demandes suivantes : , et .
Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit du travail et de la protection sociale, droit processuel et droit processuel.
Bureaux
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet (3)
Dernières décisions
Française
Domaines : Irrecevabilité, Subrogation, Responsabilité du dommage + 1 autre
Française
Domaines : Déficit fonctionnel temporaire, Perte de revenus, Dépenses de santé des proches + 11 autres
Française
Domaines : Perte de chance, Imputabilité, Déficit fonctionnel temporaire + 9 autres
Chefs de demande les plus prononcés
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 7 mois.
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 mois.
- Le chef de demande le plus couramment associé est : « Reprise du stock ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 mois.
- Le chef de demande le plus couramment associé est : « Irrecevabilité de l'appel ».
Répartition du contentieux
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