Cabinet CHARLES DE NAVACELLE
À propos du cabinet
Le Cabinet CHARLES DE NAVACELLE est situé à Paris 1, 2 rue Saint Florentin, 75001.
Maître Charles DE NAVACELLE Associé intervient entre autres dans les domaines suivants : , et au sein du cabinet.
Le Cabinet CHARLES DE NAVACELLE est cité dans
, principalement rendues par la .Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit de la concurrence.
Bureaux
Siège social
SIRET : 494 224 405 00022
Raison sociale Monsieur CHARLES DE NAVACELLE
Barreau PARIS
Adresse 2 rue Saint Florentin 75001 Paris 1
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet
Maître Charles DE NAVACELLE
Avocat au Barreau de Paris depuis 16 ans
Date de Serment 13 décembre 2006
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français
Française
Chefs de demande les plus prononcés
Appel abusif 1 décision
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 4 mois.
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 5 ans et 9 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Prescription de la demande », et « Procédure abusive ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 5 ans et 9 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Dénigrement », et « Procédure abusive ».
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Pour compléter la page, chargez des décisions de justice. En cas d'erreur, contactez-nous.
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