Cabinet Damien VARLET
À propos du cabinet
Le Cabinet Damien VARLET est situé à AUTUN, 24 RUE SAINT SAULGE, 71400.
Maître Damien VARLET intervient entre autres dans les domaines suivants : , et au sein du cabinet.
Le Cabinet Damien VARLET est cité dans 31 décisions de justice, principalement rendues par la , la et la .
Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit du travail et de la protection sociale et droit commercial des affaires.
Bureaux
Siège social
SIRET : -
Raison sociale VARLET DAMIEN
Barreau CHALON-SUR-SAONE
Adresse 24 RUE SAINT SAULGE 71400 AUTUN
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet
Maître Damien VARLET
Avocat au Barreau de Chalon-sur-Saône
Rôle dans le cabinet Individuel
Langues parlées Français
Française
Chefs de demande les plus prononcés
Recevabilité de l'appel 4 décisions
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 3 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Annulation de la vente », et « Appel abusif ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 11 mois.
- Le chef de demande le plus couramment associé est : « Défaut de paiement ».
- L'indemnité moyenne accordée pour cette demande est de 250 €.
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 2 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Résiliation du contrat de bail », et « Exécution provisoire ».
Répartition du contentieux
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Pour compléter la page, chargez des décisions de justice. En cas d'erreur, contactez-nous.
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