Cabinet MARC PETITJEAN
À propos du cabinet
Le Cabinet MARC PETITJEAN est situé à SAINT-FLOUR, 1 RUE DES CORDELIERS, 15100.
Maître Marc PETITJEAN intervient entre autres dans les domaines suivants : , et au sein du cabinet.
Le Cabinet MARC PETITJEAN est cité dans 194 décisions de justice, principalement rendues par la , la et la .
Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit immobilier et droit de la responsabilité.
Bureaux
Siège social
SIRET : 332 238 955 00030
Raison sociale Monsieur MARC PETITJEAN
Barreau AURILLAC
Adresse 1 RUE DES CORDELIERS 15100 SAINT-FLOUR
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet
Maître Marc PETITJEAN
Avocat au Barreau d'Aurillac
Langues parlées Français
Chefs de demande les plus prononcés
Expulsion 17 décisions
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Indemnité d'occupation », « Résiliation du contrat de bail », et « Absence de droit ou titre d'occupation ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 6 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Préjudice de jouissance », et « Radiation de l'affaire ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 11 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Préjudice économique », et « Frais de réparation et de remise en état ».
- L'indemnité moyenne accordée pour cette demande est de 3 k€.
Répartition du contentieux
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Pour compléter la page, chargez des décisions de justice. En cas d'erreur, contactez-nous.
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