Cabinet MELANIE LE NORMAND
À propos du cabinet
Le Cabinet MELANIE LE NORMAND est situé à TOULOUSE, 1 RUE MONTARDY, 31000.
Maître Mélanie LE NORMAND‑ROUSSEL intervient entre autres dans les domaines suivants : , et au sein du cabinet.
Le Cabinet MELANIE LE NORMAND est cité dans 15 décisions de justice, principalement rendues par la , la et la .
Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit bancaire et boursier et droit commercial des affaires.
Bureaux
Siège social
SIRET : 481 850 410 00053
Raison sociale Madame MELANIE LE NORMAND
Barreau TOULOUSE
Adresse 1 RUE MONTARDY 31000 TOULOUSE
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet
Maître Mélanie LE NORMAND‑ROUSSEL
Avocat au Barreau de Toulouse
Langues parlées Français
Française
Chefs de demande les plus prononcés
Appel en garantie 3 décisions
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 6 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Capitalisation des intérêts », et « Recevabilité de l'appel ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 2 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Amende civile », « Perte d'exploitation », et « Procédure abusive ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 8 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Amende civile », et « Dommages intérêts fondés sur l'article 1240 du code civil ».
Répartition du contentieux
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Pour compléter la page, chargez des décisions de justice. En cas d'erreur, contactez-nous.
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