Cabinet NORBERT CLEMENT
À propos du cabinet
Le Cabinet NORBERT CLEMENT est situé à ROUBAIX, 7 AV JEAN LEBAS 3ÈME ÉTAGE, 59100.
Maître Norbert CLEMENT intervient entre autres dans les domaines suivants : , et au sein du cabinet.
Le Cabinet NORBERT CLEMENT est cité dans 142 décisions de justice, principalement rendues par la , la et le .
Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit immobilier, droit civil et droit du travail et de la protection sociale.
Bureaux
Siège social
SIRET : 432 552 933 00058
Raison sociale Monsieur NORBERT CLEMENT
Barreau LILLE
Adresse 7 AV JEAN LEBAS
3ÈME ÉTAGE 59100 ROUBAIX
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet
Maître Norbert CLEMENT
Avocat au Barreau de Lille
Langues parlées Français
Française
Chefs de demande les plus prononcés
Recevabilité de l'appel 38 décisions
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 0 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Irrégularité de la procédure », « Irrecevabilité de l'appel », et « Nullité de la procédure ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Irrégularité de la procédure », « Nullité de la procédure », et « Recevabilité de l'appel ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 9 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Absence de droit ou titre d'occupation », « Délai avant expulsion », et « Nullité de l'ordonnance ».
Répartition du contentieux
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Pour compléter la page, chargez des décisions de justice. En cas d'erreur, contactez-nous.
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