Cabinet Richard MUSCAT
À propos du cabinet
Le Cabinet Richard MUSCAT est situé à MOUANS-SARTOUX, 111 ROUTE DE TIRAGON AZUR MOUANS, 06370.
Maître Richard MUSCAT intervient entre autres dans les domaines suivants : , et au sein du cabinet.
Le Cabinet Richard MUSCAT est cité dans 39 décisions de justice, principalement rendues par la et la .
Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit commercial des affaires et droit immobilier.
Bureaux
Siège social
SIRET : -
Raison sociale MUSCAT RICHARD
Barreau GRASSE
Adresse 111 ROUTE DE TIRAGON
AZUR MOUANS 06370 MOUANS-SARTOUX
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet
Maître Richard MUSCAT
Avocat au Barreau de Grasse
Rôle dans le cabinet Individuel
Langues parlées Français
Française
Chefs de demande les plus prononcés
Indemnité d'occupation 3 décisions
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 6 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Défaut de paiement », et « Délais de grâce ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 11 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Résistance abusive », et « Capitalisation des intérêts ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 1 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Indemnité de congés payés », « Indemnité de licenciement », et « Licenciement fondé sur une faute grave ».
Répartition du contentieux
Juridiction
Décisions
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Pour compléter la page, chargez des décisions de justice. En cas d'erreur, contactez-nous.
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