Cabinet SOPHIE BORNET
À propos du cabinet
Le Cabinet SOPHIE BORNET est situé à MARSEILLE 6, 3 PL FELIX BARET, 13006.
Maître Sophie BORNET intervient entre autres dans les domaines suivants : , et au sein du cabinet.
Le Cabinet SOPHIE BORNET est cité dans 20 décisions de justice, principalement rendues par la , la et la .
Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit de la propriété intellectuelle, droit commercial des affaires et droit de la concurrence.
Bureaux
Siège social
SIRET : 511 341 612 00022
Raison sociale Madame SOPHIE BORNET
Barreau MARSEILLE
Adresse 3 PL FELIX BARET 13006 MARSEILLE 6
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet
Maître Sophie BORNET
Avocat au Barreau de Marseille
Langues parlées Français
Française
Chefs de demande les plus prononcés
Contrefaçon de droit d'auteur 2 décisions
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Jonction des instances », et « Nullité de l'assignation ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 5 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Contrefaçon de droit d'auteur », et « Extinction de l'instance ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 3 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Concurrence déloyale », et « Contrefaçon de droit d'auteur ».
Répartition du contentieux
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Pour compléter la page, chargez des décisions de justice. En cas d'erreur, contactez-nous.
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