Cabinet YVES BRUGIERE
À propos du cabinet
Le Cabinet YVES BRUGIERE est situé à NICE, 13 RUE TONDUTI DE L ESCARENE, 06000.
Maître Yves BRUGIERE intervient entre autres dans les domaines suivants : , et au sein du cabinet.
Le Cabinet YVES BRUGIERE est cité dans 103 décisions de justice, principalement rendues par la , la et la .
Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit immobilier et droit de la responsabilité.
Bureaux
Siège social
SIRET : 389 644 089 00036
Raison sociale Monsieur YVES BRUGIERE
Barreau NICE
Adresse 13 RUE TONDUTI DE L ESCARENE 06000 NICE
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet
Maître Yves BRUGIERE
Avocat au Barreau de Nice
Langues parlées Français
Française
Chefs de demande les plus prononcés
Expulsion 5 décisions
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Indemnité d'occupation », et « Absence de droit ou titre d'occupation ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 4 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Appel en garantie », et « Faute du maître d'ouvrage ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 1 mois.
- Le chef de demande le plus couramment associé est : « Dessaisissement de la Cour ».
Répartition du contentieux
Juridiction
Décisions
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Pour compléter la page, chargez des décisions de justice. En cas d'erreur, contactez-nous.
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