Cabinet DBKM AVOCATS
À propos du cabinet
Le cabinet DBKM AVOCATS est situé à LYON 3, 20 BD EUGENE DERUELLE ALLÉE B, 69003.
Maître David BAPCERES et Maître Kris MOUTOUSSAMY interviennent entre autres dans les domaines suivants : , et au sein du cabinet.
Le cabinet DBKM AVOCATS est cité dans 69 décisions de justice, principalement rendues par le , la et le .
Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit public et droit commercial des affaires.
Bureaux
Siège social
SIRET : 821 331 618 00024
Raison sociale DBKM AVOCATS
Barreau LYON
Adresse 20 BD EUGENE DERUELLE
ALLÉE B 69003 LYON 3
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet
Maître David BAPCERES
Avocat au Barreau de Lyon
Langues parlées Français
Maître Kris MOUTOUSSAMY
Avocat au Barreau de Lyon
Langues parlées Français
Française
Chefs de demande les plus prononcés
Article 37 de la loi du 10 juillet 1991 8 décisions
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 3 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Article L. 761-1 du code de justice administrative », « Irrégularité de la procédure », et « Prescription biennale ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 4 ans et 2 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Délais de grâce », et « Expulsion ».
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Article 37 de la loi du 10 juillet 1991 », et « Irrégularité de la procédure ».
Répartition du contentieux
Juridiction
Décisions
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Pour compléter la page, chargez des décisions de justice. En cas d'erreur, contactez-nous.
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