ACOCE
À propos du cabinet
Le cabinet d'avocats ACOCE est situé à Baillargues, 149 av Du Golf LE GREEN PARK - BÂT. A, 34670.
Le cabinet d'avocats ACOCE est cité dans
, principalement rendues par la , le et la .Ces décisions obtenues par Maître Marie BERTRAND Associé et Maître Jean Philippe MENEAU Associé font notamment état des demandes suivantes : , et .
Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit commercial des affaires, droit administratif et droit de l'urbanisme.
Bureaux
Siège social
SIRET : 907 741 938 00019
Raison sociale ACOCE
Adresse 149 av Du Golf
LE GREEN PARK - BÂT. A 34670 Baillargues
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet
Maître Marie BERTRAND
Avocat au Barreau de Montpellier
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français
Maître Jean Philippe MENEAU
Avocat au Barreau de Montpellier
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français
Dernières décisions
Française
Cabinet d'avocats : ACOCE
Française
Cabinet d'avocats : ACOCE
Française
Cabinet d'avocats : ACOCE
Chefs de demande les plus prononcés
Article L. 761-1 du code de justice administrative 6 décisions
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour de cassation est de 1 an et 6 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Irrégularité de la procédure », et « Retard de livraison ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 11 mois.
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 5 ans et 3 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Accident du travail », « Licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse », et « Recevabilité de l'action ».
Répartition du contentieux
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Pour compléter la page, chargez des décisions de justice. En cas d'erreur, contactez-nous.
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