AMADEUS
1 membre
À propos du cabinet
Le cabinet d'avocat AMADEUS est situé à Paris 1, 11 boulevard De Sebastopol, 75001.
Le cabinet d'avocat AMADEUS est cité dans
, principalement rendues par la .Ces décisions obtenues par Maître Patrick YVERNAULT Associé font notamment état des demandes suivantes : , et .
Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit processuel, droit civil et droit de la copropriété.
Bureaux
Siège social
SIRET : 828 287 920 00023
Raison sociale
AMADEUS
Adresse
11 boulevard De Sebastopol 75001 Paris 1
Toque
E0656
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet (1)
Maître Patrick YVERNAULT
Avocat au Barreau de Paris depuis 45 ans
Date de Serment
24 janvier 1979
Rôle dans le cabinet
Associé
Toque
E0656
Langues parlées
Français
Dernières décisions
Française
Domaines :
Syndicat des copropriétaires, Déclaration d'appel, Irrecevabilité de l'appel
+ 3 autres
Française
Domaines :
Appel, Caducité, Déclaration d'appel
+ 4 autres
Française
Domaines :
Déclaration d'appel, Caducité, Irrecevabilité
+ 1 autre
Chefs de demande les plus prononcés
Absence de droit ou titre d'occupation 1 décision
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 9 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Indemnité d'occupation », et « Irrecevabilité de l'appel ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 9 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Absence de droit ou titre d'occupation », et « Irrecevabilité de l'appel ».
- L'indemnité moyenne accordée pour cette demande est de 10 k€.
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 9 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Absence de droit ou titre d'occupation », et « Indemnité d'occupation ».
Répartition du contentieux
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