AMSA AVOCATS (AMSA AVOCATS)
1 membre
À propos du cabinet
Le cabinet AMSA AVOCATS est situé à Toulouse, 11 rue Du Senechal, 31000.
Le cabinet AMSA AVOCATS est cité dans
, principalement rendues par la et la .Ces décisions obtenues par Maître Sophie ATTALI‑TRAPP Associé font notamment état des demandes suivantes : , et .
Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit processuel et droit commercial des affaires.
Bureaux
Siège social
SIRET : 795 381 581 00011
Raison sociale
AMSA AVOCATS
Adresse
11 rue Du Senechal 31000 Toulouse
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet (1)
Maître Sophie ATTALI‑TRAPP
Avocat au Barreau de Toulouse
Rôle dans le cabinet
Associé
Langues parlées
Français
Chefs de demande les plus prononcés
Préjudice moral 3 décisions
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 4 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Amende civile », « Caducité de la déclaration d'appel », et « Expulsion ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 10 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Caducité de la déclaration d'appel », « Nullité de la déclaration d'appel », et « Préjudice moral ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 10 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Amende civile », « Nullité de la déclaration d'appel », et « Préjudice moral ».
Répartition du contentieux
Juridiction
Décisions
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