SOMMAIRE

ANGOULVENT ANNE-CHARLOTTE

À propos du cabinet

Le cabinet d'avocat ANGOULVENT ANNE-CHARLOTTE est situé à Liévin, 8 RUE FAIDHERBE, 62800.

Le cabinet d'avocat ANGOULVENT ANNE-CHARLOTTE est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Douai
.

Ces décisions obtenues par Maître Anne‑Charlotte ANGOULVENT Associé font notamment état des demandes suivantes :

Amende civile
et
Résistance abusive
.

Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil.

Bureaux

Siège social
SIRET : -
Raison sociale ANGOULVENT ANNE-CHARLOTTE
Adresse 8 RUE FAIDHERBE 62800 Liévin

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

2 décisions
Amende civile
Résistance abusive
Cour d'appel de Douai

Membres du cabinet

Maître Anne‑Charlotte ANGOULVENT
Avocat au Barreau de Béthune
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Amende civile 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 6 mois.
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Résistance abusive ».
Résistance abusive 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 6 mois.
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Amende civile ».
Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

2 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
2
Cour d'appel de Douai
2

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