SOMMAIRE

ARCHIMBAUD MADELEINE

À propos du cabinet

Le cabinet d'avocat ARCHIMBAUD MADELEINE est situé à Montpellier, 2 BIS RUE MARESCHAL, 34000.

Le cabinet d'avocat ARCHIMBAUD MADELEINE est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Montpellier
, la
Cour administrative d'appel de Marseille
 et la
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
.

Ces décisions obtenues par Maître Madeleine ARCHIMBAUD Associé font notamment état des demandes suivantes :

Demande d'expertise judiciaire
,
Compensation des créances
 et
Article 37 de la loi du 10 juillet 1991
.

Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit processuel et droit civil.

Bureaux

Siège social
SIRET : -
Raison sociale ARCHIMBAUD MADELEINE
Adresse 2 BIS RUE MARESCHAL 34000 Montpellier

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

28 décisions
Demande d'expertise judiciaire
Compensation des créances
Article 37 de la loi du 10 juillet 1991
Cour d'appel de Montpellier
Cour administrative d'appel de Marseille
Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Membres du cabinet

Maître Madeleine ARCHIMBAUD
Avocat au Barreau de Montpellier
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Demande d'expertise judiciaire 5 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 9 mois.
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Préjudice de jouissance ».
Compensation des créances 4 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 11 mois.
Article 37 de la loi du 10 juillet 1991 1 décision
Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

1 décision
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
28
Cour d'appel de Montpellier
24
Cour administrative d'appel de Marseille
1
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
1
Cour d'appel de Lyon
1
Tribunal administratif de Marseille
1

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