SOMMAIRE

AURELIUS LEGAL

À propos du cabinet

Le cabinet d'avocats AURELIUS LEGAL est situé à Paris 2, 15 rue Marsollier, 75002.

Le cabinet d'avocats AURELIUS LEGAL est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Paris
.

Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit processuel, droit civil et droit procédural.

Bureaux

Siège social
SIRET : 917 606 402 00019
Raison sociale
AURELIUS LEGAL
Adresse
15 rue Marsollier 75002 Paris 2

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

3 décisions
Arrêt de l'exécution provisoire
Capitalisation des intérêts
Créance non sérieusement contestable
Cour d'appel de Paris

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Arrêt de l'exécution provisoire 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 9 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Créance non sérieusement contestable », et « Exécution provisoire ».
Capitalisation des intérêts 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 3 mois.
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement ».
Créance non sérieusement contestable 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 9 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Arrêt de l'exécution provisoire », et « Exécution provisoire ».
Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

3 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
3
Cour d'appel de Paris
3

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