AVENIR AVOCATS (S.C.P. CHRISTIAN MASSON - THIERRY OUSACI)
À propos du cabinet
Le cabinet AVENIR AVOCATS est situé à Orléans, 11 rue De La Bretonnerie, 45000.
Le cabinet AVENIR AVOCATS est cité dans
, principalement rendues par la , la et la .Ces décisions obtenues par Maître Thierry OUSACI Associé font notamment état des demandes suivantes : , et .
Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit des sociétés et droit processuel.
Bureaux
Siège social
SIRET : 384 406 518 00041
Raison sociale AVENIR AVOCATS
Adresse 11 rue De La Bretonnerie 45000 Orléans
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet
Maître Thierry OUSACI
Avocat au Barreau d'Orléans
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français
Spécialités
Droit commercial, des affaires et de la concurrence
Dernières décisions
Française
Cabinet d'avocats : AVENIR AVOCATS
droit commercial des affaires : faillite personnelle
Française
Cabinet d'avocats : AVENIR AVOCATS
Française
Cabinet d'avocats : AVENIR AVOCATS
Chefs de demande les plus prononcés
Procédure abusive 8 décisions
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 11 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Appel abusif », et « Assistance par tierce personne ».
- L'indemnité moyenne accordée pour cette demande est de 5 k€.
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 5 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Préjudice moral », et « Appel en garantie ».
- L'indemnité moyenne accordée pour cette demande est de 10 k€.
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 5 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Extinction de l'instance », et « Force exécutoire ».
Répartition du contentieux
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