SOMMAIRE

AVOCATYS

À propos du cabinet

Le cabinet AVOCATYS est situé à Clermont-Ferrand, 12 av Marx Dormoy CENTRE ONSLOW, 63000.

Le cabinet AVOCATYS est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Riom
, la
Cour d'appel de Toulouse
 et la
Cour d'appel de Lyon
.

Ces décisions obtenues par Maître Stéphane MASSE Associé font notamment état des demandes suivantes :

Capitalisation des intérêts
,
Demande d'expertise judiciaire
 et
Désorganisation
.

Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit des assurances.

Bureaux

Siège social
SIRET : 789 847 951 00025
Raison sociale AVOCATYS
Adresse 12 av Marx Dormoy CENTRE ONSLOW 63000 Clermont-Ferrand

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

5 décisions
Capitalisation des intérêts
Demande d'expertise judiciaire
Désorganisation
Cour d'appel de Riom
Cour d'appel de Toulouse
Cour d'appel de Lyon

Membres du cabinet

Maître Stéphane MASSE
Avocat au Barreau de Clermont-Ferrand
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Capitalisation des intérêts 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 5 mois.
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Désorganisation ».
Demande d'expertise judiciaire 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an.
Désorganisation 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 5 mois.
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Capitalisation des intérêts ».
Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

≤ 1 décision
1 à 2 décisions
> 2 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
5
Cour d'appel de Riom
2
Cour d'appel de Toulouse
2
Cour d'appel de Lyon
1

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