SOMMAIRE

AXYS

À propos du cabinet

Le cabinet d'avocat AXYS est situé à Saint-Barthélemy-d'Anjou, 11 rue De Verdun, 49124.

Le cabinet d'avocat AXYS est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel d'Angers
, la
Cour d'appel de Poitiers
 et la
Cour d'appel de Rennes
.

Ces décisions obtenues par Maître Stephane BOUDET Associé font notamment état des demandes suivantes :

Dessaisissement de la Cour
,
Capitalisation des intérêts
 et
Extinction de l'instance
.

Bureaux

Siège social
SIRET : 839 713 930 00015
Raison sociale AXYS
Adresse 11 rue De Verdun 49124 Saint-Barthélemy-d'Anjou

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

13 décisions
Dessaisissement de la Cour
Capitalisation des intérêts
Extinction de l'instance
Cour d'appel d'Angers
Cour d'appel de Poitiers
Cour d'appel de Rennes

Membres du cabinet

Maître Stephane BOUDET
Avocat au Barreau d'Angers
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Dessaisissement de la Cour 3 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 11 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Extinction de l'instance », « Irrecevabilité de l'appel », et « Caducité de la déclaration d'appel ».
Capitalisation des intérêts 2 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 4 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Préjudice de jouissance », et « Vices cachés ».
Extinction de l'instance 2 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Dessaisissement de la Cour », « Caducité de la déclaration d'appel », et « Irrecevabilité de l'appel ».
Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

2 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
13
Cour d'appel d'Angers
8
Cour d'appel de Poitiers
2
Cour d'appel de Rennes
2
Cour d'appel de Pau
1

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