SOMMAIRE

B-CUBE

À propos du cabinet

Le cabinet d'avocats B-CUBE est situé à Paris 17, 41 rue Des Acacias, 75017.

Le cabinet d'avocats B-CUBE est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Paris
, la
Cour d'appel de Versailles
 et la
Cour d'appel de Nîmes
.

Ces décisions obtenues par Maître Céline CUVELIER Associé et Maître Anne PAILLARD Collaborateur font notamment état des demandes suivantes :

Préjudice moral
,
Concurrence déloyale
 et
Parasitisme
.

Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit commercial des affaires et droit de la propriété intellectuelle.

Bureaux

Siège social
SIRET : 530 592 567 00032
Raison sociale B CUBE
Adresse 41 rue Des Acacias 75017 Paris 17

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

13 décisions
Préjudice moral
Concurrence déloyale
Parasitisme
Cour d'appel de Paris
Cour d'appel de Versailles
Cour d'appel de Nîmes

Membres du cabinet

Maître Céline CUVELIER
Avocat au Barreau de Paris depuis 23 ans
Date de Serment 17 février 2000
Rôle dans le cabinet Associé
Toque B0782
Langues parlées Anglais, Français
Maître Anne PAILLARD
Avocat au Barreau de Paris depuis 8 ans
Date de Serment 11 décembre 2014
Rôle dans le cabinet Collaborateur
Toque B0782
Langues parlées Anglais, Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Préjudice moral 5 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 10 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Contrefaçon de marque », et « Parasitisme ».
  • L'indemnité moyenne accordée pour cette demande est de 5 k€.
Concurrence déloyale 4 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 3 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Exécution provisoire », et « Nullité de la marque ».
  • L'indemnité moyenne accordée pour cette demande est de 1 k€.
Parasitisme 4 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 7 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Contrefaçon de marque », et « Préjudice moral ».
  • L'indemnité moyenne accordée pour cette demande est de 10 k€.
 Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

≤ 1 décision
1 à 3 décisions
> 3 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
13
Cour d'appel de Paris
6
Cour d'appel de Versailles
3
Cour d'appel de Nîmes
1
Tribunal judiciaire de Bordeaux
1
Tribunal judiciaire de Marseille
1
Tribunal judiciaire de Nanterre
1

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