SOMMAIRE

BEAUTE AURÉLIE

À propos du cabinet

Le cabinet d'avocat BEAUTE AURÉLIE est situé à Toulouse, 13, RUE TEMPONIÈRES, 31000.

Le cabinet d'avocat BEAUTE AURÉLIE est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Toulouse
, la
Cour d'appel de Bordeaux
 et la
Cour administrative d'appel de Bordeaux
.

Ces décisions obtenues par Maître Aurélie BEAUTE Associé font notamment état des demandes suivantes :

Dessaisissement de la Cour
,
Licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse
 et
Expulsion
.

Bureaux

Siège social
SIRET : -
Raison sociale BEAUTE AURÉLIE
Adresse 13, RUE TEMPONIÈRES 31000 Toulouse

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

36 décisions
Dessaisissement de la Cour
Licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse
Expulsion
Cour d'appel de Toulouse
Cour d'appel de Bordeaux
Cour administrative d'appel de Bordeaux

Membres du cabinet

Maître Aurélie BEAUTE
Avocat au Barreau de Toulouse
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Dessaisissement de la Cour 4 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 8 mois.
Licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse 3 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 9 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Indemnité de congés payés », « Indemnité de licenciement », et « Licenciement irrégulier ».
Expulsion 2 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 20 ans et 11 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Nullité du bail », et « Procédure abusive ».
Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

≤ 1 décision
1 à 2 décisions
> 2 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
36
Cour d'appel de Toulouse
32
Cour d'appel de Bordeaux
2
Cour administrative d'appel de Bordeaux
1
Tribunal de commerce de Toulouse
1

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