SOMMAIRE

BENNE BRICE

À propos du cabinet

Le cabinet d'avocat BENNE BRICE est situé à Pointe-à-Pitre, 10 QUAI LARDENNOY, 97110.

Le cabinet d'avocat BENNE BRICE est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Basse-Terre
, la
Cour d'appel de Colmar
 et la
Cour d'appel de Toulouse
.

Ces décisions obtenues par Maître Brice BENNE Associé font notamment état des demandes suivantes :

Annulation de la vente
,
Dessaisissement de la Cour
 et
Dol
.

Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit immobilier et droit processuel.

Bureaux

Siège social
SIRET : -
Raison sociale BENNE BRICE
Adresse 10 QUAI LARDENNOY 97110 Pointe-à-Pitre

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

4 décisions
Annulation de la vente
Dessaisissement de la Cour
Dol
Cour d'appel de Basse-Terre
Cour d'appel de Colmar
Cour d'appel de Toulouse

Membres du cabinet

Maître Brice BENNE
Avocat au Barreau de la Guadeloupe, St Martin et St Barthelemy
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Annulation de la vente 1 décision
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Dol », « Nullité du contrat préliminaire », « Perte de chance », et « Préjudice moral ».
Dessaisissement de la Cour 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Extinction de l'instance », et « Force exécutoire ».
Dol 1 décision
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Annulation de la vente », « Nullité du contrat préliminaire », « Perte de chance », et « Préjudice moral ».
Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

≤ 1 décision
1 à 2 décisions
> 2 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
4
Cour d'appel de Basse-Terre
2
Cour d'appel de Colmar
1
Cour d'appel de Toulouse
1

Testez Predictice !

Accédez à toute l’information juridique.
Gratuit et sans engagement. Pas de carte de crédit requise.
Predictice donne accès à plus de 26 millions de contenus juridiques. Il est néanmoins possible que certaines informations concernant ce cabinet soient manquantes. Cela peut être le cas de certaines affaires plaidées par le ou les avocats du cabinet et bien entendu de l'activité de conseil. Predictice n'est pas un cabinet d'avocats et ne délivre aucune prestation de conseil juridique.
Pour compléter la page, chargez des décisions de justice. En cas d'erreur, contactez-nous.