SOMMAIRE

BERSOULT CASSANDRE

À propos du cabinet

Le cabinet d'avocat BERSOULT CASSANDRE est situé à Limoges, 2 RUE BROUSSEAU, 87000.

Le cabinet d'avocat BERSOULT CASSANDRE est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Limoges
.

Ces décisions obtenues par Maître Cassandre BERSOULT Associé font notamment état des demandes suivantes :

Compensation des créances
,
Force exécutoire
 et
Préjudice moral
.

Bureaux

Siège social
SIRET : -
Raison sociale BERSOULT CASSANDRE
Adresse 2 RUE BROUSSEAU 87000 Limoges

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

3 décisions
Compensation des créances
Force exécutoire
Préjudice moral
Cour d'appel de Limoges

Membres du cabinet

Maître Cassandre BERSOULT
Avocat au Barreau de Limoges
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Compensation des créances 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an.
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Préjudice moral ».
Force exécutoire 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 4 mois.
Préjudice moral 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an.
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Compensation des créances ».
Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

3 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
3
Cour d'appel de Limoges
3

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