SOMMAIRE

BLACKBIRD (AARPI BLACKBIRD BASCHET)

À propos du cabinet

Le cabinet d'avocats BLACKBIRD est situé à Paris 17, 2 rue De Logelbach, 75017.

Le cabinet d'avocats BLACKBIRD est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Paris
, la
Cour d'appel de Dijon
 et la
Cour d'appel de Douai
.

Ces décisions obtenues par Maître Georges SAUVEUR Associé et Maître Cécile JABALY Collaborateur font notamment état des demandes suivantes :

Dommages intérêts fondés sur l'article 1240 du code civil
,
Procédure abusive
 et
Amende civile
.

Bureaux

Siège social
SIRET : 798 546 784 00017
Raison sociale BLACKBIRD
Adresse 2 rue De Logelbach 75017 Paris 17

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

11 décisions
Dommages intérêts fondés sur l'article 1240 du code civil
Procédure abusive
Amende civile
Cour d'appel de Paris
Cour d'appel de Dijon
Cour d'appel de Douai

Membres du cabinet

Maître Georges SAUVEUR
Avocat au Barreau de Paris depuis 17 ans
Date de Serment 06 mars 2006
Rôle dans le cabinet Associé
Toque J027
Langues parlées Anglais, Français, Italien, Portugais
Spécialités Médiation, Droit pénal + 3 autres
Maître Cécile JABALY
Avocat au Barreau de Paris depuis 2 ans
Date de Serment 27 novembre 2020
Rôle dans le cabinet Collaborateur
Toque E1519
Langues parlées Anglais, Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Dommages intérêts fondés sur l'article 1240 du code civil 2 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Indemnité forfaitaire », « Préjudice moral », et « Préjudice personnel ».
Procédure abusive 2 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 9 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Amende civile », et « Exécution provisoire ».
  • L'indemnité moyenne accordée pour cette demande est de 50 k€.
Amende civile 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 10 mois.
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Procédure abusive ».
Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

≤ 1 décision
1 à 2 décisions
> 2 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
11
Cour d'appel de Paris
6
Cour d'appel de Dijon
2
Cour d'appel de Douai
1
Cour d'appel de Toulouse
1
Tribunal de commerce de Bobigny
1

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