SOMMAIRE

BLANC LARMARAUD BOGUE GOSSWEILER (SOCIETE D'AVOCATS BLANC LARMARAUD BOGUE GOSSWEILER)

À propos du cabinet

Le cabinet d'avocats BLANC LARMARAUD BOGUE GOSSWEILER est situé à Bourg-en-Bresse, 4 rue Bourgmayer, 01000.

Le cabinet d'avocats BLANC LARMARAUD BOGUE GOSSWEILER est cité dans

plusieurs centaines de décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Lyon
, la
Cour d'appel de Chambéry
 et la
Cour d'appel de Dijon
.

Ces décisions obtenues par Maître Jean François BOGUE Associé et Maître Guillaume GOSSWEILER Associé font notamment état des demandes suivantes :

Procédure abusive
,
Préjudice de jouissance
 et
Indemnité de congés payés
.

Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit processuel et droit commercial des affaires.

Bureaux

Siège social
SIRET : 423 832 146 00033
Raison sociale SOCIETE D'AVOCATS BLANC-LARMARAUD-BOGUE-GOSSWEILER
Adresse 4 rue Bourgmayer 01000 Bourg-en-Bresse

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

342 décisions
Procédure abusive
Préjudice de jouissance
Indemnité de congés payés
Cour d'appel de Lyon
Cour d'appel de Chambéry
Cour d'appel de Dijon

Membres du cabinet

Maître Jean François BOGUE
Avocat au Barreau de l'Ain
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français
Maître Guillaume GOSSWEILER
Avocat au Barreau de l'Ain
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Procédure abusive 24 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 8 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Capitalisation des intérêts », et « Dol ».
  • L'indemnité moyenne accordée pour cette demande est de 12 k€.
Préjudice de jouissance 18 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 9 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Préjudice moral », et « Frais de réparation et de remise en état ».
  • L'indemnité moyenne accordée pour cette demande est de 16 k€.
Indemnité de congés payés 16 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 10 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Indemnité de licenciement », « Indemnité compensatrice de préavis », et « Licenciement sans cause réelle et sérieuse ».
  • L'indemnité moyenne accordée pour cette demande est de 1 fois le salaire mensuel brut.
 Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

1 décision
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
342
Cour d'appel de Lyon
311
Cour d'appel de Chambéry
10
Cour d'appel de Dijon
10
Cour administrative d'appel de Lyon
1
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
1
Cour d'appel d'Amiens
1
Cour d'appel de Besançon
1
Cour d'appel de Bordeaux
1
Cour d'appel de Grenoble
1

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