SOMMAIRE

BONNOT MURIEL

1 membre

À propos du cabinet

Le cabinet d'avocat BONNOT MURIEL est situé à Machecoul-Saint-Même, 9 RUE DES IRIS, 44270.

Le cabinet d'avocat BONNOT MURIEL est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Rennes
, le
Tribunal administratif de Nantes
 et la
Cour d'appel de Poitiers
.

Ces décisions obtenues par Maître Muriel BONNOT Associé font notamment état des demandes suivantes :

Appel abusif
,
Exécution provisoire
 et
Intervention volontaire
.

Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit processuel et droit des assurances.

Bureaux

Siège social
SIRET : -
Raison sociale BONNOT MURIEL
Adresse 9 RUE DES IRIS 44270 Machecoul-Saint-Même

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

11 décisions
Appel abusif
Exécution provisoire
Intervention volontaire
Cour d'appel de Rennes
Tribunal administratif de Nantes
Cour d'appel de Poitiers

Membres du cabinet (1)

Maître Muriel BONNOT
Avocat au Barreau de Nantes
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Appel abusif 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 3 ans et 8 mois.
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Exécution provisoire ».
Exécution provisoire 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 3 ans et 8 mois.
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Appel abusif ».
Intervention volontaire 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 7 mois.
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Préjudice moral ».
Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

≤ 1 décision
1 à 2 décisions
> 2 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
11
Cour d'appel de Rennes
6
Tribunal administratif de Nantes
2
Cour d'appel de Poitiers
1
Cour d'appel de Versailles
1
Chambre disciplinaire nationale de l'ordre des medecins
1

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