BRT
À propos du cabinet
Le cabinet d'avocats BRT est situé à La Rochelle, 385 av Raymond Poincare BAT C 1ER ÉTAGE, 17000.
Le cabinet d'avocats BRT est cité dans
, principalement rendues par la , la et la .Ces décisions obtenues par Maître Aurélie DEGLANE Associé et Maître Christine TEISSEIRE Associé font notamment état des demandes suivantes : , et .
Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit bancaire et boursier et droit processuel.
Bureaux
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet
Dernières décisions
Française
Cabinet d'avocats : BRT
Française
Cabinet d'avocats : BRT
Domaines : Contrat de crédit, Contrat de vente, Responsabilité
Française
Cabinet d'avocats : BRT
Domaines : Article 700 du code de procédure civile, Intervention forcée, Consignation + 3 autres
Chefs de demande les plus prononcés
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 1 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Nullité du contrat », et « Annulation de la vente ».
- L'indemnité moyenne accordée pour cette demande est de 18 k€.
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 2 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Nullité du contrat de crédit », « Annulation de la vente », et « Dol ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 10 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Nullité du contrat de crédit », « Nullité du contrat », et « Dol ».
Répartition du contentieux
Testez Predictice !
Gratuit et sans engagement. Pas de carte de crédit requise.
Pour compléter la page, chargez des décisions de justice. En cas d'erreur, contactez-nous.