SOMMAIRE

C3M

À propos du cabinet

Le cabinet d'avocat C3M est situé à Marseille 1, 29 rue Paradis, 13001.

Le cabinet d'avocat C3M est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
 et la
Cour d'appel de Lyon
.

Ces décisions obtenues par Maître Christine MOREL Associé font notamment état des demandes suivantes :

Dessaisissement de la Cour
,
Extinction de l'instance
 et
Amende civile
.

Bureaux

Siège social
SIRET : 791 067 978 00019
Raison sociale C3M
Adresse 29 rue Paradis 13001 Marseille 1

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

15 décisions
Dessaisissement de la Cour
Extinction de l'instance
Amende civile
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Lyon

Membres du cabinet

Maître Christine MOREL
Avocat au Barreau de Marseille
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Dessaisissement de la Cour 4 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 6 mois.
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Extinction de l'instance ».
Extinction de l'instance 4 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 6 mois.
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Dessaisissement de la Cour ».
Amende civile 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 3 ans.
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Défaut de paiement ».
  • L'indemnité moyenne accordée pour cette demande est de 700 €.
 Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

≤ 1 décision
1 à 14 décisions
> 14 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
15
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
14
Cour d'appel de Lyon
1

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