Cabinet ANNIE COUSSIERE (COUSSIERE)
1 membre
À propos du cabinet
Le Cabinet ANNIE COUSSIERE est situé à Nice, 11 crs Saleya, 06300.
Le Cabinet ANNIE COUSSIERE est cité dans
, principalement rendues par la , le et le .Ces décisions obtenues par Maître Annie COUSSIERE Associé font notamment état des demandes suivantes : , et .
Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine et droit de la responsabilité.
Bureaux
Siège social
SIRET : 330 045 915 00031
Raison sociale Madame ANNIE COUSSIERE
Adresse 11 crs Saleya 06300 Nice
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet (1)
Maître Annie COUSSIERE
Avocat au Barreau de Nice
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français
Dernières décisions
Française
Décision disponible sous quelques minutes
Française
Domaines : Réparation, Faute intentionnelle, Indemnisation + 2 autres
Chefs de demande les plus prononcés
Recevabilité de l'appel 2 décisions
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans.
- Le chef de demande le plus couramment associé est : « Dol ».
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Déficit fonctionnel permanent », « Déficit fonctionnel temporaire », « Préjudice corporel », et « Préjudice d'agrément ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 2 mois.
- Le chef de demande le plus couramment associé est : « Recevabilité de l'appel ».
Répartition du contentieux
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Pour compléter la page, chargez des décisions de justice. En cas d'erreur, contactez-nous.
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