SOMMAIRE

Cabinet CECILE KERNER (MAITRE CECILE KERNER)

À propos du cabinet

Le Cabinet CECILE KERNER est situé à Montargis, 13 rue Gudin, 45200.

Le Cabinet CECILE KERNER est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel d'Orléans
 et le
Tribunal judiciaire d'Orléans
.

Ces décisions obtenues par Maître Cécile KERNER Associé font notamment état des demandes suivantes :

Acquisition de la clause résolutoire
,
Exécution provisoire
 et
Perte de chance
.

Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit processuel, droit civil et droit de la responsabilité.

Bureaux

Siège social
SIRET : 792 252 355 00021
Raison sociale Madame CECILE KERNER
Adresse 13 rue Gudin 45200 Montargis

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

17 décisions
Acquisition de la clause résolutoire
Exécution provisoire
Perte de chance
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal judiciaire d'Orléans

Membres du cabinet

Maître Cécile KERNER
Avocat au Barreau de Montargis
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Acquisition de la clause résolutoire 2 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 9 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Résiliation du contrat de bail », et « Suspension des effets de la clause résolutoire ».
Exécution provisoire 2 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 7 mois.
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Radiation de l'affaire ».
Perte de chance 2 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 6 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Préjudice financier », et « Dommages intérêts fondés sur l'article 1240 du code civil ».
Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

≤ 1 décision
1 à 16 décisions
> 16 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
17
Cour d'appel d'Orléans
16
Tribunal judiciaire d'Orléans
1

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