SOMMAIRE

Cabinet DOAA BENJABER

À propos du cabinet

Le Cabinet DOAA BENJABER est situé à Montpellier, 1 pl Alexandre Laissac BP 41114, 34000.

Le Cabinet DOAA BENJABER est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Montpellier
, la
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
 et la
Cour d'appel de Grenoble
.

Ces décisions obtenues par Maître Doaä BENJABER Associé font notamment état des demandes suivantes :

Amende civile
,
Expulsion
 et
Indemnité de licenciement
.

Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit de la responsabilité et droit immobilier.

Bureaux

Siège social
SIRET : 818 020 307 00026
Raison sociale Madame DOAA BENJABER
Adresse 1 pl Alexandre Laissac BP 41114 34000 Montpellier

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

34 décisions
Amende civile
Expulsion
Indemnité de licenciement
Cour d'appel de Montpellier
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble

Membres du cabinet

Maître Doaä BENJABER
Avocat au Barreau de Montpellier
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Amende civile 2 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 1 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Arrêt de l'exécution provisoire », « Exécution provisoire », et « Préjudice moral ».
Expulsion 2 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 11 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Absence de droit ou titre d'occupation », « Indemnité d'occupation », et « Résiliation du contrat de bail ».
Indemnité de licenciement 2 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 3 ans et 4 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse », « Licenciement sans cause réelle et sérieuse », et « Harcèlement moral ».
  • L'indemnité moyenne accordée pour cette demande est de 1 fois le salaire mensuel brut.
 Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

1 décision
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
34
Cour d'appel de Montpellier
31
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
1
Cour d'appel de Grenoble
1
Cour d'appel de Nîmes
1

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