SOMMAIRE

Cabinet EVE MASEGOSA

À propos du cabinet

Le Cabinet EVE MASEGOSA est situé à Saint-Clément-de-Rivière, 51 imp Eglantiers ESPACE TRIFONTAINE, 34980.

Le Cabinet EVE MASEGOSA est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Montpellier
.

Ces décisions obtenues par Maître Eve MASEGOSA Associé font notamment état des demandes suivantes :

Arrêt de l'exécution provisoire
,
Article 37 de la loi du 10 juillet 1991
 et
Caducité de la déclaration d'appel
.

Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil et droit civil.

Bureaux

Siège social
SIRET : 814 195 418 00037
Raison sociale Madame EVE MASEGOSA
Adresse 51 imp Eglantiers ESPACE TRIFONTAINE 34980 Saint-Clément-de-Rivière

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

9 décisions
Arrêt de l'exécution provisoire
Article 37 de la loi du 10 juillet 1991
Caducité de la déclaration d'appel
Cour d'appel de Montpellier

Membres du cabinet

Maître Eve MASEGOSA
Avocat au Barreau de Montpellier
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Arrêt de l'exécution provisoire 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 mois.
Article 37 de la loi du 10 juillet 1991 1 décision
Caducité de la déclaration d'appel 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 8 mois.
 Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

9 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
9
Cour d'appel de Montpellier
9

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