SOMMAIRE

Cabinet Jean Baptiste ITIER

À propos du cabinet

Le Cabinet Jean Baptiste ITIER est situé à Avignon, 610 rue Du Grand Gigognan IMMEUBLE LE FORUM DE COURTINE, 84000.

Le Cabinet Jean Baptiste ITIER est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Nîmes
, la
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
 et le
Tribunal de commerce de Nimes
.

Ces décisions obtenues par Maître Jean‑Baptiste ITIER Associé font notamment état des demandes suivantes :

Préjudice moral
,
Arrêt de l'exécution provisoire
 et
Faute de gestion
.

Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit commercial des affaires et droit processuel.

Bureaux

Siège social
SIRET : 501 411 151 00050
Raison sociale Monsieur Jean Baptiste ITIER
Adresse 610 rue Du Grand Gigognan IMMEUBLE LE FORUM DE COURTINE 84000 Avignon

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

47 décisions
Préjudice moral
Arrêt de l'exécution provisoire
Faute de gestion
Cour d'appel de Nîmes
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de commerce de Nimes

Membres du cabinet

Maître Jean‑Baptiste ITIER
Avocat au Barreau d'Avignon
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Préjudice moral 4 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 10 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Prescription de l'action », et « Préjudice financier ».
  • L'indemnité moyenne accordée pour cette demande est de 3 k€.
Arrêt de l'exécution provisoire 3 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 8 mois.
  • Le chef de demande le plus couramment associé est : « Exécution provisoire ».
Faute de gestion 3 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 3 ans et 3 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Défaut de paiement », et « Responsabilité pour insuffisance d'actif ».
Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

≤ 1 décision
1 à 7 décisions
> 7 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
47
Cour d'appel de Nîmes
31
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
7
Tribunal de commerce de Nimes
4
Cour d'appel de Douai
1
Cour d'appel de Montpellier
1
Cour d'appel de Pau
1
Tribunal de commerce de Cannes
1
Tribunal de commerce de Nice
1

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