SOMMAIRE

Cabinet MARIE CORINNE AURELI DEBRUYNE

À propos du cabinet

Le Cabinet MARIE CORINNE AURELI DEBRUYNE est situé à Lyon 3, ESPACE AVOCATS 176 RUE DE CRÉQUI - 176 RUE DE CRÉQUI, 69003.

Le Cabinet MARIE CORINNE AURELI DEBRUYNE est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour administrative d'appel de Lyon
 et la
Cour d'appel de Grenoble
.

Ces décisions obtenues par Maître Marie DEBRUYNE font notamment état des demandes suivantes :

Article L. 761-1 du code de justice administrative
et
Caducité de la déclaration d'appel
.

Contactez le le Cabinet MARIE CORINNE AURELI DEBRUYNE au numéro de téléphone suivant : 06 24 44 17 57, ou par email à cette adresse : [email protected].

Contact

Téléphone
06 24 44 17 57
Email
[email protected]

Bureaux

Siège social
SIRET : -
Raison sociale DEBRUYNE MARIE
Adresse ESPACE AVOCATS 176 RUE DE CRÉQUI - 176 RUE DE CRÉQUI 69003 Lyon 3
Toque 1839

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

2 décisions
Article L. 761-1 du code de justice administrative
Caducité de la déclaration d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Cour d'appel de Grenoble

Membres du cabinet

Maître Marie DEBRUYNE
Avocat au Barreau de Lyon depuis 15 ans
Date de Serment 10 janvier 2008
Toque 1839
Langues parlées Français
Activité dominante Droit du travail

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Article L. 761-1 du code de justice administrative 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 1 mois.
Caducité de la déclaration d'appel 1 décision
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 5 mois.
 Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

1 décision
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
2
Cour administrative d'appel de Lyon
1
Cour d'appel de Grenoble
1

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