DAHAN ALAIN
1 membre
À propos du cabinet
Le cabinet d'avocat DAHAN ALAIN est situé à Lavernose-Lacasse, 4 BIS, RUE DE QUILLAN, 31410.
Le cabinet d'avocat DAHAN ALAIN est cité dans
, principalement rendues par le , le et la .Ces décisions obtenues par Maître Alain DAHAN Associé font notamment état des demandes suivantes : , et .
Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit du travail et de la protection sociale et droit processuel.
Bureaux
Siège social
SIRET : -
Raison sociale DAHAN ALAIN
Adresse 4 BIS, RUE DE QUILLAN 31410 Lavernose-Lacasse
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet (1)
Maître Alain DAHAN
Avocat au Barreau de Toulouse
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français
Dernières décisions
Française
Décision disponible sous quelques minutes
Française
Décision disponible sous quelques minutes
Chefs de demande les plus prononcés
Procédure abusive 3 décisions
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 9 mois.
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 8 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Article 37 de la loi du 10 juillet 1991 », et « Dol ».
- L'indemnité moyenne accordée pour cette demande est de 2 k€.
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 5 mois.
- Le chef de demande le plus couramment associé est : « Interdépendance des contrats ».
Répartition du contentieux
Juridiction
Décisions
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Pour compléter la page, chargez des décisions de justice. En cas d'erreur, contactez-nous.
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