DBKM AVOCATS (DBKM)
À propos du cabinet
Le cabinet DBKM AVOCATS est situé à Lyon 3, 20 BOULEVARD EUGÈNE DERUELLE ALLÉE B LE BRITANNIA ALLÉE B, 69003.
Le cabinet DBKM AVOCATS est cité dans
, principalement rendues par le , la et le .Ces décisions obtenues par Maître Kris MOUTOUSSAMY et Maître David BAPCERES font notamment état des demandes suivantes : , et .
Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit administratif, droit processuel et droit du travail et de la protection sociale.
Contactez le le cabinet DBKM AVOCATS au numéro de téléphone suivant : 04 27 11 63 38, ou par email à cette adresse : [email protected].
Contact
Téléphone
04 27 11 63 38
04 72 04 49 58
Bureaux
Siège social
SIRET : -
Raison sociale DBKM AVOCATS
Adresse 20 BOULEVARD EUGÈNE DERUELLE ALLÉE B LE BRITANNIA
ALLÉE B 69003 Lyon 3
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet
Maître Kris MOUTOUSSAMY
Avocat au Barreau de Lyon depuis 15 ans
Date de Serment 03 décembre 2008
Toque 939
Langues parlées Français
Activité dominante Droit public
Maître David BAPCERES
Avocat au Barreau de Lyon depuis 11 ans
Date de Serment 07 mars 2012
Toque 939
Langues parlées Français
Chefs de demande les plus prononcés
Article 37 de la loi du 10 juillet 1991 8 décisions 
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 3 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Article L. 761-1 du code de justice administrative », « Irrégularité de la procédure », et « Prescription biennale ».
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Article 37 de la loi du 10 juillet 1991 », « Article L. 761-1 du code de justice administrative », et « Incidence professionnelle ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 4 mois.
Répartition du contentieux
Juridiction
Décisions
Testez Predictice !
Accédez à toute l’information juridique.
Gratuit et sans engagement. Pas de carte de crédit requise.
Gratuit et sans engagement. Pas de carte de crédit requise.
Predictice donne accès à plus de 26 millions de contenus juridiques. Il est néanmoins possible que certaines informations concernant ce cabinet soient manquantes. Cela peut être le cas de certaines affaires plaidées par le ou les avocats du cabinet et bien entendu de l'activité de conseil. Predictice n'est pas un cabinet d'avocats et ne délivre aucune prestation de conseil juridique.
Pour compléter la page, chargez des décisions de justice. En cas d'erreur, contactez-nous.
Pour compléter la page, chargez des décisions de justice. En cas d'erreur, contactez-nous.