SOMMAIRE

DELBOSC BRUNO

1 membre

À propos du cabinet

Le cabinet d'avocat DELBOSC BRUNO est situé à Les Cabannes, 62 PROMENADE DE L'AUTAN, 81170.

Le cabinet d'avocat DELBOSC BRUNO est cité dans

plusieurs décisions de justice
, principalement rendues par la
Cour d'appel de Nouméa
, la
Cour d'appel de Bordeaux
 et le
Tribunal administratif de Toulon
.

Ces décisions obtenues par Maître Bruno DELBOSC Associé font notamment état des demandes suivantes :

Recevabilité de l'appel
,
Droit de visite et d'hébergement du père
 et
Résidence habituelle des enfants au domicile de la mère
.

Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit processuel et droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine.

Bureaux

Siège social
SIRET : -
Raison sociale DELBOSC BRUNO
Adresse 62 PROMENADE DE L'AUTAN 81170 Les Cabannes

Cartographie du contentieux

Nombre de décisions du cabinet

Chefs de demande les plus prononcés

Répartition du contentieux

31 décisions
Recevabilité de l'appel
Droit de visite et d'hébergement du père
Résidence habituelle des enfants au domicile de la mère
Cour d'appel de Nouméa
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal administratif de Toulon

Membres du cabinet (1)

Maître Bruno DELBOSC
Avocat au Barreau d'Albi
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Chefs de demande les plus prononcés

Recevabilité de l'appel 16 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Droit de visite et d'hébergement du père », « Exercice conjoint de l'autorité parentale », et « Préjudice de carrière ».
Droit de visite et d'hébergement du père 3 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 11 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Recevabilité de l'appel », « Résidence habituelle des enfants au domicile de la mère », et « Autorité parentale exclusive de la mère ».
Résidence habituelle des enfants au domicile de la mère 3 décisions
  • La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 11 mois.
  • Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Droit de visite et d'hébergement du père », « Exercice conjoint de l'autorité parentale », et « Recevabilité de l'appel ».
Voir tous les chefs de demande

Répartition du contentieux

≤ 1 décision
1 à 29 décisions
> 29 décisions
Juridiction
Décisions
Nombre total de décisions
31
Cour d'appel de Nouméa
29
Cour d'appel de Bordeaux
1
Tribunal administratif de Toulon
1

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