LA CLE DES CHAMPS (SELARL LA CLE DES CHAMPS)
4 membres
À propos du cabinet
Le cabinet d'avocats LA CLE DES CHAMPS est situé à Albi, 62 rue Des Agriculteurs, 81000.
Le cabinet d'avocats LA CLE DES CHAMPS est cité dans
, principalement rendues par la , la et la .Ces décisions obtenues par Maître Christine BOUTIE Associé, Maître Pauline CONDOMINES Associé et 2 autres avocats du cabinet font notamment état des demandes suivantes : , et .
Ces décisions témoignent de la compétence et de l’expertise du cabinet en droit civil, droit rural et droit processuel.
Bureaux
Siège social
SIRET : 434 448 791 00013
Raison sociale SELARL LA CLE DES CHAMPS
Adresse 62 rue Des Agriculteurs 81000 Albi
Cartographie du contentieux
Nombre de décisions du cabinet
Chefs de demande les plus prononcés
Répartition du contentieux
Membres du cabinet (4)
Maître Christine BOUTIE
Avocat au Barreau d'Albi
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français
Maître Pauline CONDOMINES
Avocat au Barreau d'Albi
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français
Maître Jean Vincent DELPONT
Avocat au Barreau d'Albi
Rôle dans le cabinet Associé
Langues parlées Français
Française
Chefs de demande les plus prononcés
Expulsion 30 décisions 
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 8 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Indemnité d'occupation », « Absence de droit ou titre d'occupation », et « Résiliation du contrat de bail ».
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 2 ans et 5 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Expulsion », « Absence de droit ou titre d'occupation », et « Résiliation du contrat de bail ».
- L'indemnité moyenne accordée pour cette demande est de 2 k€.
- La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 11 mois.
- Les chefs de demande les plus couramment associés sont : « Expulsion », « Indemnité d'occupation », et « Préjudice de jouissance ».
Répartition du contentieux
Juridiction
Décisions
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Pour compléter la page, chargez des décisions de justice. En cas d'erreur, contactez-nous.
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