Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004

Texte de base : Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004

Titre Ier Dispositions générales

Articles 1.1 à 1.6

Titre II Contrat de travail

Articles 2.1 à 2.5

Titre III Classification et rémunération Durée du travail

Articles 3.1 à 3.3

Titre IV Congés payés Autorisations d'absence.-Jours fériés

Articles 4.1 à 4.3

Titre V Protection sociale

Articles 5.1 à 5.6

Titre VI Déplacements

Titre VII Rupture du contrat de travail

Articles 7.1 à 7.15

Titre VIII Autres dispositions

Articles 8.1 à 8.2

Titre IX Dispositions finales

Articles 9.1 à 9.6

Annexe

Textes Attachés

Protocole d'accord du 13 juin 1973 relatif au fonds commun

Avenant n° 1 du 11 décembre 2012 relatif à la convention de forfait en jours

Accord du 18 décembre 2012 relatif au congé de formation économique, sociale et syndicale

Accord du 5 janvier 2017 relatif au contrat de génération dans le bâtiment

Accord du 6 juillet 1972 relatif aux œuvres sociales dans le BTP de la région Provence-Côte d'Azur

Avenant du 10 mai 2017 à l'accord du 6 juillet 1972 relatif aux œuvres sociales dans le BTP de la région Provence-Côte d'Azur

Accord du 22 novembre 2019 relatif à l'apprentissage

Accord du 22 novembre 2019 relatif à l'apprentissage

Textes Salaires

Avenant n° 62 du 20 janvier 2010 relatif aux appointements minimaux au 1er février 2010

Avenant n° 64 du 19 janvier 2012 relatif aux salaires minimaux au 1er février 2012

Avenant n° 65 du 16 janvier 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er février 2013

Avenant n° 66 du 15 janvier 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er février 2014

Avenant n° 67 du 14 janvier 2015 relatif aux appointements minimaux au 1er février 2015

Avenant n° 68 du 14 janvier 2016 relatif aux appointements minimaux au 1er février 2016

Avenant n° 69 du 18 janvier 2017 relatif aux appointements minimaux au 1er février 2017

Avenant n° 70 du 18 janvier 2018 relatif aux appointements minimaux au 1er février 2018

Avenant n° 71 du 16 janvier 2019 relatif aux appointements minimaux au 1er février 2019

Avenant n° 72 du 14 janvier 2020 relatif aux appointements minimaux au 1er février 2020

Avenant n° 73 du 21 janvier 2021 relatif aux appointements minimaux au 1er février 2021

Rectificatif au Bulletin officiel n° 2021-10 du 20 mars 2021 à l'avenant n° 73 du 21 janvier 2021 relatif aux appointements minimaux au 1er février 2021

Avenant n° 75 du 25 janvier 2023 relatif aux appointements minimaux au 1er février 2023