Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie (BJOH) du 3 octobre 2023 - Étendue par arrêté du 28 juin 2024 JORF 12 juillet 2024

Texte de base : Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie (BJOH) du 3 octobre 2023 - Étendue par arrêté du 28 juin 2024 JORF 12 juillet 2024
Article 4 Révision
Article 1er Champ d'application
Article 2 Champ d'application territorial
Article 3 Durée. Dénonciation. Impérativité
Article 4 Révision

Préambule

Partie 1 Dispositions générales

Articles 5 à 61

Partie 2 Dispositions relatives aux cadres

Articles 62 à 74

Partie 3 Classifications

Articles 75 à 80

Partie 4 Dispositions finales

Articles 81 à 85

Annexes

Ex-IDCC 1044 - article 45 de la convention

Article 45

Textes Attachés

(ex-IDCC 1044) Accord du 6 octobre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

(ex-IDCC 567) Accord du 4 juillet 2005 relatif à la mise en place d'un plan d'épargne interentreprises (PEI)

(ex-IDCC 1044) Accord du 22 juin 2009 relatif à la mixité et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

(ex-IDCC 567) Accord du 12 décembre 2013 relatif à la mise en œuvre de certificats de qualification professionnelle

(ex-IDCC 567) Accord du 18 décembre 2014 relatif à la GPEC et au contrat de génération

(ex-IDCC 567) Accord du 18 juin 2015 relatif au développement de la formation professionnelle

(ex-IDCC 567) Accord du 15 janvier 2016 relatif au travail dominical

(ex-IDCC 1044) Accord du 12 février 2016 relatif à la commission paritaire de validation

(ex-IDCC 1044) Accord du 2 décembre 2016 relatif à la modernisation et à la mise en œuvre des CQP

Accord du 27 octobre 2020 relatif au régime de frais de santé

Accord du 27 octobre 2020 relatif au régime de prévoyance

Annexe du 3 octobre 2023 relative à l'harmonisation des dispositions conventionnelles

Accord du 3 octobre 2023 relatif à l'organisation du temps de travail

Avenant du 21 novembre 2023 à l'accord du 27 octobre 2020 relatif au régime de frais de santé

Accord du 10 décembre 2024 relatif à la contribution au dialogue social

Accord du 10 décembre 2024 relatif aux catégories de bénéficiaires du régime de protection sociale complémentaire

Avenant n° 1 du 18 décembre 2024 à l'accord du 27 octobre 2020 relatif au régime de prévoyance