Convention collective nationale de la céramique d'art du 29 avril 1994.

Texte de base : Convention collective nationale de la céramique d'art du 29 avril 1994.

Préambule

Clauses générales

Articles G.1 à G.28

Durée, révision et dénonciation de la convention.

Article G.29

Dépôt de la convention

Article G.30

Textes Attachés

Clauses générales annexe 1 Convention collective nationale du 29 avril 1994

Clauses générales annexe 2 Convention collective nationale du 29 avril 1994

Clauses particulières "Personnel ouvrier" à la convention collective du 29 avril 1994

Clauses particulières "Personnel ouvrier" Annexe 1 Convention collective nationale du 29 avril 1994

Clauses particulières des employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise (ETAM) Convention collective nationale du 29 avril 1994

Clauses particulières des "ETDAM". Annexe 1 Convention collective nationale du 29 avril 1994

Clauses particulières "personnel cadre" à la convention collective du 29 avril 1994

Clauses particulières "personnel cadre" Annexe 1 Convention collective nationale du 29 avril 1994

Accord du 4 juin 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail

Accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires

Avenant du 28 mai 2021 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires (élargissement du périmètre des instances paritaires)

Accord du 26 novembre 2021 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap

Accord du 5 mai 2023 relatif au régime de remboursement des frais de santé

Accord du 5 mai 2023 relatif au régime de prévoyance

Accord du 26 mai 2023 relatif à la mise en place des dispositions conventionnelles des industries céramiques à la céramique d'art

Textes Salaires

Clauses particulières "Personnel ouvrier" Annexe 2, salaires Convention collective nationale du 29 avril 1994

Clauses particulières "personnel cadre" Annexe 2, salaires Avenant n° 1 du 16 octobre 1995

Annexe 2 relative aux salaires Clauses particulières des "ETDAM" Avenant n° 2 du 16 octobre 1995

Clauses particulières "Personnel ouvrier" Annexe 2, salaires Avenant n° 3 du 16 octobre 1995

Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel cadre au 1er avril 2008

Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel ETAM au 1er avril 2008

Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel ouvrier au 1er avril 2008

Avenant du 28 juin 2022 à l'avenant du 11 mars 2008 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels

Avenant du 30 septembre 2022 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels