Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993

Textes Attachés

Avenant n° 4 du 14 mai 1996 relatif à la modulation du temps de travail

Avenant n° 11 du 27 octobre 1998 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

Accord du 23 mai 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail

Avenant n° 14 du 25 juin 2001 portant création du CQP "Ouvrier qualifié de maintenance HPA"

Avenant n° 2 du 21 février 2002 à l'accord ARTT

Avenant n° 3 du 21 février 2002 à l'accord ARTT sur les heures supplémentaires

Accord du 25 octobre 2002 relatif au travail de nuit

Avenant n° 4 du 15 avril 2003 à l'accord ARTT du 23 mai 2000

Avenant n° 1 du 29 janvier 2004 à l'accord relatif au travail de nuit

Avenant n° 5 du 29 janvier 2004 à l'accord relatif à l'ARTT

Accord du 9 mars 2004 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance

Avenant n° 1 du 26 octobre 2004 à l'accord prévoyance du 9 mars 2004

Accord du 26 décembre 2006 relatif à la formation professionnelle

Accord du 20 mars 2009 relatif à la lutte contre le travail illégal

Avenant n° 23 du 16 juin 2009 relatif à la grille de classification des emplois

Avenant n° 2 du 21 juillet 2009 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la prévoyance

Accord du 21 janvier 2010 relatif à l'emploi des seniors

Avenant n° 3 du 10 mars 2010 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la prévoyance

Accord du 30 juin 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 25 du 2 juillet 2010 relatif aux préavis

Avenant n° 4 du 14 décembre 2010 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la prévoyance

Avenant du 2 février 2011 à l'accord du 12 mai 2009 relatif à la création d'une formation de surveillant d'espace aquatique

Accord du 28 mars 2011 relatif à la mise en place de chèques-vacances

Accord du 27 mai 2011 relatif au financement du paritarisme

Accord du 20 décembre 2011 relatif à l'insertion et au maintien de l'emploi des personnes handicapées

Accord du 18 janvier 2012 relatif à la pérennisation de l'emploi et à la formation professionnelle

Avenant n° 5 du 31 janvier 2012 relatif au régime de prévoyance complémentaire

Avenant n° 6 du 15 mars 2012 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la prévoyance

Avenant n° 1 du 16 mai 2012 relatif au financement du paritarisme

Avenant n° 1 du 8 février 2013 relatif à la pérennisation de l'emploi

Avenant n° 7 du 8 février 2013 relatif au régime de prévoyance complémentaire

Avenant n° 29 du 11 avril 2013 relatif au préavis des cadres dirigeants

Avenant n° 8 du 13 novembre 2013 à l'accord du 9 mars 2004 relatif au régime de prévoyance complémentaire

Avenant n° 9 du 7 novembre 2013 à l'accord du 9 mars 2004 relatif au régime de prévoyance complémentaire

Accord du 22 mai 2014 relatif au travail à temps partiel

Avenant n° 1 du 24 décembre 2014 à l'accord du 22 mai 2014 relatif au temps partiel

Avenant n° 10 du 22 décembre 2014 à l'accord du 9 mars 2004 relatif au régime de prévoyance complémentaire

Accord du 26 mai 2015 relatif au financement de la formation professionnelle

Avenant n° 11 du 26 juin 2015 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance

Accord du 3 juillet 2015 relatif au régime frais de santé

Avenant n° 2 du 20 novembre 2015 à l'accord du 22 mai 2014 relatif au travail à temps partiel

Avenant n° 1 du 29 janvier 2016 à l'accord relatif au régime frais de santé

Avenant n° 34 du 11 juillet 2016 relatif au caractère saisonnier d'un établissement

Accord du 7 septembre 2016 relatif au financement des frais de jury

Avenant n° 2 du 26 septembre 2016 à l'accord du 3 juillet 2015 relatif au régime frais de santé

Avenant n° 12 du 17 janvier 2017 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance

Accord du 1er mars 2017 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 37 du 17 juillet 2017 relatif au travail saisonnier

Accord du 20 mars 2017 relatif à la création de la commission paritaire sociale (Corse)

Avenant n° 13 du 23 février 2018 portant modifications de l'accord national professionnel relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire du 9 mars 2004

Avenant n° 36 du 23 février 2018 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation

Avenant du 29 juin 2018 rectificatif à l'avenant n° 36 du 23 février 2018 relatif à la composition et au fonctionnement de la CPPNI

Accord du 11 décembre 2018 relatif à la prévention de la pénibilité

Accord n° 39 du 11 décembre 2018 relatif aux durées de période d'essai des CDI

Avenant n° 14 du 27 décembre 2018 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance

Avenant rectificatif n° 2 du 11 mars 2019 à l'avenant n° 36 du 23 février 2018 relatif à la CPPNI

Avenant n° 3 du 11 mars 2019 à l'accord du 3 juillet 2015 relatif au régime frais de santé

Avenant n° 3 du 25 octobre 1995 relatif au champ d'application économique

Accord du 21 mars 2019 relatif à la détermination du secteur d'activité économique de référence (secteur 8) et à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO AFDAS)

Avenant n° 3 du 25 octobre 1995 relatif au champ d'application de la convention

Accord du 3 février 2020 relatif au recours et à la durée des contrats de travail à durée déterminée

Avenant n° 4 du 3 février 2020 à l'accord du 3 juillet 2015 relatif à la mise en place d'un régime frais de santé

Avenant n° 15 du 3 février 2020 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire

Accord du 21 décembre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction durable d'activité (APLD)

Accord du 24 février 2022 relatif au financement de la formation professionnelle

Avenant n° 1 du 30 juillet 2022 à l'accord du 21 décembre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD)

Avenant n° 2 du 16 septembre 2022 à l'avenant n° 43 relatif aux salaires

Avenant n° 5 du 30 décembre 2022 à l'accord du 3 juillet 2015 relatif au régime frais de santé

Avenant n° 16 du 30 décembre 2022 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la prévoyance

Avenant n° 6 du 30 décembre 2024 à l'accord du 3 juillet 2015 relatif au régime frais de santé

Textes Salaires

Avenant n° 19 du 11 janvier 2006 relatif aux salaires

Avenant n° 20 du 10 mai 2007 relatif aux salaires

Avenant n° 21 du 13 décembre 2007 relatif aux salaires minima (1)

Avenant n° 22 du 21 avril 2009 relatif aux salaires au 1er juin 2009

Avenant « Salaires » n° 24 du 21 janvier 2010

Avenant n° 26 du 2 février 2011 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2011

Avenant n° 27 du 20 décembre 2011 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2012

Avenant « Salaires » n° 28 du 27 novembre 2012

Avenant n° 30 du 15 janvier 2014 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2014

Avenant n° 31 du 20 janvier 2015 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2015

Avenant n° 33 du 29 janvier 2016 relatif aux salaires minima pour l'année 2016

Avenant n° 35 du 28 novembre 2016 relatif aux salaires

Avenant n° 38 du 15 décembre 2017 relatif aux salaires et à la valeur du point pour l'année 2018

Avenant du 29 juin 2018 rectificatif à l'avenant n° 38 du 15 décembre 2017

Avenant n° 40 du 21 mars 2019 relatif aux salaires

Avenant n° 41 du 10 mars 2020 relatif aux salaires

Avenant n° 42 du 12 octobre 2021 relatif aux salaires

Avenant n° 43 du 22 février 2022 relatif aux salaires

Avenant rectificatif du 17 juin 2022 à l'avenant n° 43 du 22 février 2022 relatif aux salaires

Avenant n° 44 du 9 février 2023 relatif aux salaires

Avenant n° 45 du 5 février 2024 relatif aux salaires

Avenant n° 46 du 30 décembre 2024 relatif aux salaires