Convention collective interrégionale de l'industrie du bois de pin maritime en forêt de Gascogne du 1er juillet 2014 (réactualisation).

Texte de base : Convention collective interrégionale de l'industrie du bois de pin maritime en forêt de Gascogne du 1er juillet 2014 (réactualisation).
Article A
Article B
Article C Dépôt et extension
Article D Prise d'effet
Article E Clause de sauvegarde
Article F Durée
Article G Adhésion
Article H Caractère non dérogatoire

Préambule

Titre Ier Dispositions générales

Articles 1er à 7

Titre II Droit syndical et représentation du personnel

Articles 8 à 14

Titre III Contrat de travail : formation, modification et cessation

Articles 15 à 24.2. Mise à la retraite

Titre IV Classifications. – Rémunérations

Articles 25 à 28

Titre V Conditions de travail

Articles 29 à 38

Titre VI Durée et organisation du travail

Articles 39 à 41.2. Conventions de forfait

Titre VII Protection sociale complémentaire

Articles 42 à 53

Titre VIII Formation professionnelle

Textes Attachés

Accord du 24 juin 2015 relatif à la commission paritaire de validation des accords collectifs

Accord du 18 novembre 2015 relatif au régime complémentaire frais de santé

Accord du 18 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

Accord du 10 février 2016 relatif à la mise en place d'une commission paritaire régionale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPREFP)

Avenant n° 1 du 13 octobre 2016 à l'accord du 1er juillet 2014 relatif à la réactualisation de la convention

Accord du 15 novembre 2017 relatif aux collectes des contributions de formation professionnelle continue

Textes Salaires

Avenant n° 11 du 10 février 2016 relatif à la politique salariale au 1er avril 2016

Avenant n° 12 du 15 février 2017 relatif à la politique salariale

Avenant n° 13 du 6 juin 2018 relatif à la politique salariale

Accord du 18 février 2019 relatif aux salaires minima au 1er juin 2019

Accord du 29 avril 2021 relatif aux salaires minima pour l'année 2021