Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.
Chapitre Ier : Généralités
Articles 101 à 110
Chapitre II : Droit syndical - Représentation du personnel
Articles 201 à 205Chapitre III : Conditions de travail et emploi
Articles 301 à 335
Section F : Encadrement
Articles 333 à 335
Chapitre IV : Rémunération et durée du travail
Articles 401 à 420
Section B : Durée du travail et heures de dérogation
Articles 413 à 416 (1)
Chapitre V : Congés payés - Maladie
Articles 501 à 516Chapitre VI : Hygiène et sécurité
Articles 601 à 604Chapitre VII : Catégories particulières de travailleurs
Articles 701 à 717
Section D : Autres catégories de travailleurs
Articles 715 à 717
Chapitre VIII : Formation professionnelle
Articles Préambule à 860
Section B : Formation des jeunes
Articles 808 à 818
Section C : Formations complémentaires
Articles 819 à 843
Section D : Dispositions relatives aux représentants du personnel
Articles 844 à 854
Chapitre IX : Egalité professionnelle (1)
Articles 901 à 939
Titre IX : Formation professionnelle
Articles 934 à 935
TITRE Ier : Principes fondateurs et états des lieux au 31 décembre 2009
Articles 1003 à 1004
Chapitre XI : Pénibilité et stress au travail
Articles 1101 à 1120
TITRE III : Mesures de prévention et de protection face à la pénibilité et au stress au travail
Articles 1111 à 1114 bis
Chapitre XII : Couverture prévoyance. – Décès. – Invalidité. – Incapacité
Articles 1201 à 1207Chapitre XIII : Formation professionnelle
Articles 1301 à 1365
Titre V : Dispositifs de formation professionnelle
Articles 1323 à 1344
Titre V B : Compte personnel de formation (CPF)
Articles 1325 à 1330
Titre V C : Contrat de professionnalisation
Articles 1331 à 1337
Titre VIII : Tutorat
Articles 1350 à 1354
Chapitre XV : Mise en œuvre des ordonnances Macron
Articles 1501 à 1538Textes Attachés
TITRE III : Services de santé au travail
Articles 3.1 à 3.4
TITRE IV : Pluridisciplinarité : les intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP)
Articles 4.1 à 4.5
TITRE VI : Entreprises extérieures et prévention des risques professionnels en matière de santé au travail
Articles 6.1 à 6.5
Préambule
Articles 1.1 à 12.1
TITRE Ier ÉVOLUTION DES MENTALITÉS EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE
Articles 1.1 à 1.2
TITRE III RECRUTEMENT
Articles 3.1 à 3.7
TITRE IV ORIENTATION PROFESSIONNELLE ET MIXITÉ DES MÉTIERS
Articles 4.1 à 4.6
TITRE V ÉQUILIBRE ENTRE VIE PROFESSIONNELLE ET VIE PERSONNELL
Articles 5.1 à 5.4
TITRE VI PARENTALITÉ, MATERNITÉ ET PATERNITÉ
Articles 6.1 à 6.8
TITRE VIII PROMOTION ET MOBILITÉ PROFESSIONNELLES ÉVOLUTION DE CARRIÈRE
Articles 8.1 à 8.2
TITRE XI FORMALITÉS ET DATE DE PRISE D'EFFET COMMUNICATION DE L'ACCORD
Articles 11.1 à 11.3
ANNEXE
Articles 901 à 939
Chapitre IX Egalité professionnelle
Articles 901 à 939
Introduction Egalité professionnelle dans les industries pétrolières
Articles 901 à 939
TITRE Ier ÉVOLUTION DES MENTALITÉS EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE
Articles 901 à 902
TITRE III RECRUTEMENT
Articles 905 à 911
TITRE IV ORIENTATION PROFESSIONNELLE ET MIXITÉ DES MÉTIERS
Articles 912 à 917
TITRE V ÉQUILIBRE ENTRE VIE PROFESSIONNELLE ET VIE PERSONNELLE
Articles 918 à 921
TITRE VI PARENTALITÉ, MATERNITÉ ET PATERNITÉ
Articles 922 à 929
TITRE VIII PROMOTION ET MOBILITÉ PROFESSIONNELLES ÉVOLUTION DE CARRIÈRE
Articles 932 à 933
Titre Ier Principes fondateurs et état des lieux au 31 décembre 2009
Articles 1003 à 1004
Titre III Recrutement et emploi
Articles 1007 à 1010
Titre VI Dispositions de suivi et de mise en œuvre de l'accord
Articles 1020 à 1021
